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 Timbre royal

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dede58



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MessageSujet: Timbre royal   Ven 5 Oct 2018 - 23:28

Bonsoir à toutes et à tous
Afin d'aider un ami amateur de bizarrerie autre que philatélique,
je reviens vers vous pour cette fois ci avoir des explications sur ce timbre royal rouge sur journal.



Qui peut m'en fournir les renseignements ??  Date ? Motif ?? ETC ??
Vous remercie d'avance pour vos réponses… Cordialement
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Doudad
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MessageSujet: Re: Timbre royal   Sam 6 Oct 2018 - 7:37

bonjour,

c'est un timbre fiscal. Tarif pour journaux 6 centimes à déterminer.


Ordonnance du 11/11/1814,  Lois du timbre et de l'enregistrement, extraites du "Bulletin des lois". Tome 1 par M. Tardif 1826

D.

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Doudad
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MessageSujet: Re: Timbre royal   Sam 6 Oct 2018 - 11:01

Jusqu'en 1830, le droit de timbre était perçu à la superficie, et le timbre était appliqué sur les feuilles.



A partir de 1830, le droit de timbre est calculé par rapport au prix de l'abonnement annuel. La taxe de 6 centimes est ramenée à 3 centimes (Girardin, Projet d'une législation transitoire de la presse périodique)

D.

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dede58



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MessageSujet: Re: Timbre royal   Sam 6 Oct 2018 - 14:04

Bonjour Doudad, merci pour les précisions
donc une autre question se pose pour ce journal :


Est-ce la même chose ??.
Cordialement
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dede58



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MessageSujet: Re: Timbre royal   Sam 6 Oct 2018 - 14:07

Re Précision : ce journal fait 7 centimètre de haut en plus et 6 cm de large en plus et deux pages
Merci pour les réponses… A vous lire
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Doudad
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MessageSujet: Re: Timbre royal   Sam 6 Oct 2018 - 14:41

C'est en tout cas le même principe : timbre à l'extraordinaire pour la perception du droit de timbre sur les publications.

L'Etat avait plusieurs moyens de récupérer les droits fiscaux sur les documents, soit par timbres mobiles vendus à la pièce aux usagers, soit "sur état" (usagers en compte au mois ou à l'année), soit à l'extraordinaire, en timbrant les feuilles avant usage.

D.

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dede58



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MessageSujet: Re: Timbre royal   Mar 9 Oct 2018 - 22:18

Bonsoir Doudad
merci pour ta réponse
une petite explication mise avec les journaux sur ces timbres royaux.
Cordialement
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MessageSujet: Re: Timbre royal   

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Timbre royal
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