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 Enveloppe CCP CH 20

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PHO

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MessageSujet: Enveloppe CCP CH 20   Ven 30 Jan 2015 - 19:29

Bonsoir,

Les enveloppes des CCP (Chèques Postaux) de type CH20 peuvent-elles être considérées comme des entiers postaux?



Olivier
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Bonif

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MessageSujet: Re: Enveloppe CCP CH 20   Sam 31 Jan 2015 - 9:29

Bonjour Olivier,

Il existe de nombreuses définitions d'un "entier postal", en France tout du moins.
Elles diffèrent par des détails mais semblent toutes se rejoindre sur le fait que le document doit comporter "un timbre-poste imprimé sur un support".
Le Dr JOANY avait donné une définition simple qui était considérée comme la meilleure avant les PAP : "imprimé émis par [la poste] ayant une valeur fiduciaire et directement utilisable par l'usager".

Les enveloppes pour les CCP ne comportent ni timbre-poste imprimé ni valeur fiduciaire.
Elles ne semblent donc pas pouvoir être retenues comme entiers postaux.
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PHO

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MessageSujet: Re: Enveloppe CCP CH 20   Sam 31 Jan 2015 - 9:58

Bonjour,

Merci Laurent pour cette précision qui va dans mon sens également.
Ces lettres CCP rentrent donc dans une catégorie à part entière dans un exposé sur le phospho par exemple (!).
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MessageSujet: Re: Enveloppe CCP CH 20   

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